Dieselgate : Cummins paie 1,67 milliards de dollars pour éviter un procès
par Thibaut Emme
On tousse toujours...

Dieselgate : Cummins paie 1,67 milliards de dollars pour éviter un procès

Cummins est un motoriste américain réputé. Fournisseur de plusieurs constructeurs, il fournit des moteurs à Stellantis pour la marque RAM. Synonyme de "gros moteurs diesel", Cummins est accusé d'avoir sciemment contourné les tests anti-pollution du des milliers de moteurs.

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Comme si le Dieselgate avait fait découvrir le monde aux autorités de différents pays, cela a lancé des enquêtes sur différents constructeurs, en Europe ou en Amérique du Nord. Pour le moment, c'est principalement aux USA que se concentrent les pénalités. Il y a eu VW évidemment qui a reconnu avoir sciemment triché. Désormais, il y a Cummins. Pour éviter le procès, le motoriste a préféré passer un accord avec les autorités fédérales américaines ainsi que l’État de Californie.

Cet accord, qui doit encore être validé par le tribunal fédéral de Washington, devrait solder les poursuites des autorités fédérales. Mais, il pourrait y avoir aussi des poursuites civiles même si cela n'est pas précisé. Les acheteurs de Cummins ne sont pas ceux de VW et ne demanderont peut-être pas réparation pour la non conformité du moteur.

Avec 1,67 milliard de dollars, ce serait le montant le plus important pour une infraction au Clean Air Act (CAA). C'est aussi important ramené au nombre de moteurs truqués. Pour autant, cela reste "faible" dans l'absolu.

Et le client Stellantis dans ce cas ?

Cummins a fourni les moteurs à RAM, filiale de Chrysler et désormais dans la galaxie de Stellantis. Or, pour le moment, Stellantis n'est pas concerné. Cummins a pris sur lui toutes les charges et n'a, apparemment, pas indiqué avoir agi sous injonction de Chrysler, FCA ou Stellantis (les fraudes ayant eu lieu entre 2013 et 2023).

Un total de 630 000 moteurs de Ram 2500 et Ram 3500 auraient été équipé des dispositifs de triche aux émissions. Un deuxième dispositif aurait été installé entre 2019 et 2023 sur 330 000 exemplaires. Selon l'AFP, Stellantis nie toute implication et renvoie automatiquement vers Cummins.

Le rappel des moteurs concernés a débuté. Cummins va prendre en charge la remise en conformité de chacun. Le motoriste affirme avoir mené un audit interne et ne pas avoir trouvé de volonté de triche. On se demande tout de même comment cela a donc pu arriver. "A l'insu de leur plein gré" ? Cummins est toujours fournisseur de Stellantis et devrait le rester.

En Europe, les affaires de ce style sont toujours en cours. Plusieurs constructeurs sont par exemple poursuivis en France, mais aussi d'autres pays. Il y a bientôt un an, un cabinet d'avocat (Brandeis Paris) a annoncé une action collective de gestionnaires de flottes automobiles contre VW, Renault ou Stellantis. Cela s'ajoute à des actions identiques initiées par des particuliers. Mais le temps judiciaire est long et les accords pour éviter les procès largement moins répandus qu'aux USA. La peur de perdre des milliards d'euros doit être moins forte chez nous.

Le communiqué du Ministère de la Justice US est ici.

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Pour résumer

Le motoriste Cummins a accepté de payer 1,6 milliard de dollars de sanction pour avoir truqué des moteurs diesel aux USA. Ces moteurs utilisant des dispositifs pour contourner les normes d'émissions polluantes équipent les pick-ups RAM. Mais, Stellantis (propriétaire de RAM) n'est pas inquiété pour le moment, en tant que "simple" client.

Thibaut Emme
Rédacteur
Thibaut Emme

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