Un procureur d’Istanbul a requis mercredi des peines de prison ferme pour trois ressortissants turcs accusés d’avoir aidé l’ancien patron de l’alliance Renault-Nissan – Carlos Ghosn – dans sa fuite rocambolesque du Japon fin 2019.
Lire la suiteCatégorie : Droit routier et Radars
Toyota : amende US pour défaut de publication sur ses émissions
Toyota vient d’accepter de payer 180 millions de dollars aux Etats-Unis pour mettre fin aux poursuites engagées contre lui par la justice US. Laquelle lui reprochait de ne pas avoir respecté les règles américaines définissant les obligations faites aux constructeurs automobiles de rapporter aux autorités les problèmes liés aux émissions polluantes de leurs véhicules.
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Nissan : Ghosn aurait caché ses revenus de peur d’un scandale
Hari Nada, l’un des principaux artisans de la chute de Carlos Ghosn fin 2018, s’est exprimé jeudi publiquement pour la première fois sur l’affaire – et ce, en tant que témoin – au procès à Tokyo de Greg Kelly, ancien responsable juridique de Nissan. L’occasion pour lui de revenir sur les motivations qui auraient pu inciter le dirigeant déchu à cacher la hauteur des revenus qu’il percevait chez Nissan.
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Affaire Ghosn : Mouna Sepehri entendue par la justice
L’ancien bras droit de Carlos Ghosn chez Renault, la Franco-Iranienne Mouna Sepehri, a été entendue en fin de semaine dernière par les juges d’instruction chargées de l’enquête sur les prestations de conseil de Rachida Dati et Alain Bauer auprès de l’ex-magnat de l’automobile.
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Grand Paris ZFE : les véhicules polluants verbalisés fin 2021
Depuis juillet 2019, les véhicules les plus polluants sont bannis du périmètre à l’intérieur de l’A86. D’ici fin 2021 une vidéo-verbalisation sera mise en place.
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Plaque d’immatriculation : la justice contre les stickers
Le propriétaire d’un véhicule immatriculé ne doit pas modifier ou changer lui-même le logo qui se trouve à l’extrémité droite de sa plaque, a jugé la Cour de cassation.
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Gruau sort de la procédure de sauvegarde
Gruau, groupe familial spécialisé dans le véhicule utilitaire a annoncé lundi être sortie de la procédure de sauvegarde le concernant. Cette dernière avait été déclenchée en décembre 2019 suite à ses difficultés financières. Le groupe qui se revendique « leader européen de la carrosserie sur véhicule utilitaire » emploie 1 500 personnes.
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Véhicules électriques : droit à la prise simplifié et accéléré
Depuis le 1er janvier 2021, le droit à la prise est renforcé par un nouveau décret. A la clé, des délais réduits et un nombre de cas d’application augmenté.
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Brexit : le secteur auto soulagé, des défis demeurent
Alors que Londres et Bruxelles sont enfin parvenues à un accord sur les conditions de sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne, le secteur automobile a fait part de son soulagement.
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L’Allemagne veut sécuriser son réseau face à l’essor des VE
L’Allemagne tente d’anticiper l’impact de l’essor des VE sur son réseau électrique.
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