C’est via un amendement de la France Insoumise (LFI) au Projet de Loi de Finance 2019 (PLF) que cette niche va disparaître. En effet, les députés LFI ont porté, en Commission du Développement Durable, l’ajout d’un article qui assujetti à la TVS (taxe sur les véhicules de société) et au bonus/malus écologique les « les véhicules équipés d’une plate-forme arrière ne transportant pas les voyageurs et les marchandises dans un compartiment unique ». C’est à dire les pick-ups.
Ces véhicules bénéficiaient jusqu’à présente d’une exonération. Pour rappel, les pick-ups avaient même eu droit à un temps supplémentaire pour se mettre en conformité avec la norme euro6. Ce segment a vu plusieurs acteurs automobiles lancer un modèle comme Renault avec son Alaskan (illustration), ou Mercedes et son Classe X (tous les deux sur base de Nissan Navara NDLA).
200 millions d’euros
Selon ces députés, l’exonération de TVS et de bonus/malus représenterait un « manque à gagner de 200 millions d’euros ». Un calcul rapide (1) et regard biaisé. En effet, si la niche fiscale n’existe plus, cela ne signifie pas qu’il continuera de se vendre plus de 20 000 pick-ups en France l’an prochain. Au final, outre les acheteurs, ce sont les constructeurs qui ont développé un véhicule pour ce marché qui se retrouvent marrons.
Une autre version de cet amendement, demande à inclure dans les véhicules assujettis au bonus/malus automobile les pick-ups à 4 portes, plus susceptibles d’être « détournés » de leur vocation utilitaire.
Toutefois, certains pros utilisent réellement des pick-ups « double cabine » avec banquette arrière comme utilitaire. Ces derniers seront donc pénalisés, contrairement à un professionnel qui utiliserait un véhicule simple cabine. A moins que les députés ne mettent en place une nouvelle méthode d’exonération, et donc…une nouvelle niche fiscale !
Quoi qu’il en soit, l’amendement sera présenté en séance publique la semaine prochaine. Il peut encore être retoqué par l’Assemblée Nationale. Néanmoins, l’amendement a reçu le soutien du député de la majorité LREM, Damien Pichereau. Suffisant pour passer ?
Un double barème de malus retoqué
Les députés LFI sont prolixes en matière d’amendement sur les véhicules. En effet, Mathilde Panot a proposé un double barème pour le bonus/malus (ou malus/malus). Les diesel verraient leur malus débuter à partir de 98 g de CO2/km, quand les essence resteraient à 117 g/km comme il est prévu dès janvier 2019. Une simple citadine diesel serait alors malussée.
La proposition, qui va « dans le bon sens », a été retoquée en Commission et ne sera donc pas débattue en séance publique à l’Assemblée. Cela va « dans le bon sens » car le barème actuel ne prend en compte que le CO2 et favorise donc le diesel vis-à-vis de l’essence. En revanche, le seuil signifierait qu’à part de tous petits véhicules avec de petits moteurs, ou des hybrides, plus aucun véhicule n’échapperait au malus/malus.
Ces députés tentent également (en vain pour le moment) de s’attaquer à la niche fiscale du kérosène aérien qui représente pour sa part 3 milliards d’euros.
(1) Le calcul de LFI est que les un peu plus de 20 600 pick-ups vendus en 2017 auraient tous dû payer un malus de 10 500 euros.
Illustration : Leblogauto.com
Quelle surprise ! …
dommage, je trouvais que la prolifération de ces petit véhicules, pratqiues, légers et pas encombrants, était une une bonne chose et apportait un vrai plus à la situation globale .
Qu’en est il dans les autres pays (car je doute que les constructeur aient développé ces petits bijoux d’efficience juste pour le marché français) ?
Non heureusement il y a d’autres marchés pour les pickups. Mais c’est dommage (ou pas) qu’un marché qui fait +80% se fasse plaquer ainsi 😉
@ema mais complétement … j’espère que tout le monde aura capté le second degré 😉 !! Je me demandais pourquoi ces machins pullulaient ; je me disais « encore un coup des Américains qui nous vendent leur mode de vie et nous en bon moutons on suit » … bah non niche fiscale tout simplement … mais comment on fait pour trouver des trucs comme ça franchement ?!? Combien ici savaient qu’il y avait un avantage fiscal à posséder un pick-up ???
En plus 200 millions c’est pas rien, c’est par exemple 20% des économies demandées aux hôpitaux pour le prochain budget
Ça fait longtemps que cette niche fiscale existe. Il reste donc le malus et la récupération de TVA sur le diesel a régler. Une fois tout ceci effectué, qui achètera encore des diesels?
j’oubliais l’harmonisation des normes anti pollution diesel et essence
bravo pour le second degré, Ema, c’est trop rare sur un blog ( en général, et celui-ci en particulier), où les gens s’étripent sur des points de détail.
D’un côté je trouves que les niches fiscales ne devraient pas exister.
D’un autre, enlever une niche qui concerne 20000 vehicules, je trouves ca d’un ridicule ..
Bref, il faut gratter partout pour bien essorer le porte feuille des automobilistes
En fait, ce que l’on appelle communément les niches fiscales, sont en fait des incitations ou des « subventions » pour aider certains secteurs.
Exemple le gazole détaxé pour les agriculteurs pour les aider à ne pas couler et nous retrouver avec des « fermes des 1000 vaches » partout.
D’un côté c’est une aide que l’on peut trouver salutaire, de l’autre c’est une niche fiscale…
Ces « niches » servent à orienter la société.
Par exemple, le crédit d’impôt sur les dons, alias la loi Coluche (modifiée par la loi Borloo). 75% de déduction sur les dons.
C’est une niche fiscale…si on la supprime, on n’incite plus les gens à donner. Mais l’état continuera quand même de subventionner les associations, directement.
etc.
Ici, ce sont ceux qui utilisent les pick-ups 4×4 en montagne qui vont râler…et les Toyota Hilux antédiluviens continueront leur carrière 😉
Vaut mieux agir maintenant que quand ce sera 200000 véhicules en circulation.
On pourrait aussi taxer les SUV 😀
Il faut surtout agir avant que des véhicules débiles pour le marché français n’envahissent les rues déjà assez encombrées comme ça.
4aplat
puisque tu n’es pas à 200 millions d’euros près, que c’est ridicule de supprimer cette exception, alors Macron pourrait augmenter les impôts pour les particuliers de 200 millions d’euros….
Là, je sens que le Français de base va changer d’avis, et que finalement, il vaut mieux supprimer cette niche fiscale, même si c’est « ridiculement peu »
4aplat:
« D’un côté je trouves que les niches fiscales ne devraient pas exister.
D’un autre, enlever une niche qui concerne 20000 vehicules, je trouves ca d’un ridicule »
A mon sens ces 2 phrases sont contraires.
Si on est contre les niches fiscales, on devrait donc logiquement être contre une niche fiscale que ne concerne que 20 000 véhicules.
Si on parlait de centaines de milliers de véhicules, ce ne serait justement plus une niche fiscale, non ?
pas tous
seuls les « faux » utilitaires vont râler
-moi, en tant que particulier, je peux parfaitement acheter un pick up, que j’habite à Paris, dans la Creuse ou dans la Haute Savoie. Pourquoi acheter une Clio alors que je peux acheter un Duster? Et pourquoi acheter un Duster alors que je suis libre d’acheter ce que je veux, et donc un pick up. Et sur le plan de fiscalité, mon pick up sera au même niveau que mon Duster ou ma Clio.
-mais moi, cette fois ci, je suis un artisan, chef d’entreprise, faisant des chantiers. Pour aller travailler, j’ai besoin d’un véhicule, d’un utilitaire. Cela peut être un Kangoo, Trafic, Ducato, fourgon ou benne, etc… C’est pour transporter le matos, les matériaux, etc… Dans cette perspective, un pick up est considéré comme un utilitaire, un « petit camion benne »….
….puis ma petite entreprise est devenue florissante. Je ne mets plus les mains à la pâte. Je me contente de visiter mes différents chantier, de donner des directives. Là déjà, le pick up ne devrait plus être considéré comme utilitaire mais comme un véhicule de service, véhicule de fonction.
Puis avant de visiter mes chantiers, je dépose les enfants à l’école avec mon pick up. A midi, je passe prendre ma femme pour déjeuner au resto. Le soir, je reprends les enfants. Puis le samedi, au lieu de prendre ma berline (privée) pour déposer le fiston au club de foot, je prends le pick up, avant d’aller faire les courses au supermarché. Le pick up n’a jamais transporté le moindre matériel de chantier, le moindre kg de matériaux. Là c’est sûr, le pick up ne devrait pas bénéficier du statut d’utilitaire, ni voiture de service. Et pourtant, c’est encore le cas.
http://www.polystra-france.com/photos/datPhoto2_529897e59ff25_N.jpg
exemple ici. Il y a quasiment 100% de chance pour que ce pick up n’ait jamais transporté la moindre chose sur les chantiers. Soit ça a été acheté par un particulier (taxe plein tarif), soit par un professionnel pour un faux usage utilitaire (niche fiscal)
Donc l’année prochaine, avec la fin du niche fiscal du pick up, ce sera cette dernière catégorie d’utilisateurs de « faux utilitaires » qui va râler, ayant perdu un avantage financier considérable. Quant aux montagnards simples particuliers, rien n’aura changé: ils paient déjà plein tarif
suite (puisqu’on est limité en nombre de liens)
Je suis un artisan, chef d’entreprise. L’année prochaine, l’exception pick up va disparaitre. Trop d’abus. Mais techniquement, je peux encore abuser de ce système
https://rzpict1.blob.core.windows.net/images/360/marktplaats.nl/RZCMKPNLM1328522545/MERCEDES-BENZ-SPRINTER-0.JPG
https://autoline-eu.fr/img/s/camion-camion-benneFIAT-Ducato-14—1522995292540833520_big–18040609144330039200.jpg
Je peux parfaitement utiliser un Mercedes Sprinter 4×4 ou un Ducato benne en tant que « faux utilitaire ». Peu de chance de voir les inspecteurs des impôts venir contrôler. Mais le plus difficile, c’est de dire « Chérie, ce soir, on va au restaurant. Monte dans mon pick up Ducato…. »
Enfin !!!
Sauf que le manque à gagner pour l’état de 200 millions d’euro s’appuie sur le volume de vente actuel (20000 pickups en 2017 X 10000euros de malus). Or si malus il y a et comme c’est bien indiqué, le marché du pickup va s’effondrer et du coup ce nouveau malus sur les pickup ne rapportera pas un centime à l’état. Ensuite, pas sûr de bien comprendre: l’idée du malus écologique est d’interdire sur route les véhicules polluants (et donc de protéger la planète) ou de faire en sorte que l’état s’en mette plein les poches ? C’est là le problème: si quelque chose est néfaste, la logique devrait être de l’interdire plutôt que de le surtaxer. Si vous ne voulez pas de quelqu’un chez vous, est-ce que vous fermez la porte ou est-ce que vous demandez un prix d’entrée ? Autre exemple: la cigarette. Officiellement l’état surtaxe la cigarette afin de préserver vos poumons mais si tout le monde s’arrêtait de fumer d’un coup, l’état serait dans la panade car ne toucherait plus un centime sur les taxes. Pareil sur les carburants: Vu le niveau de taxe, si tous les Français décidaient de ne rouler qu’en vélo, l’état Français tomberait en faillite financière. Donc mettre un malus sur des véhicules chers (que ce soient des pickups ou des porsche) consiste juste à prendre des sous à ceux qui ont les moyens de les donner et non pas à préserver la planète… Et donc parce qu’ils ont les moyens, ils ont le droit de polluer ?? Où s’arrête le bon sens et où commence l’hypocrisie ?
Zéro malus d’encaissé du fait des ventes qui vont s’effondrer, et surtout combien de millions d’euros de TVA qui ne rentrerons plus dans les caisses de l’Etat ??? Bien joué LFI une fois de plus !!!
Ok, ils n’achèterons plus de pick-up mais achèterons sûrement à la place un autre véhicule loisir ou utile (j’ai pas dis utilitaire) soumis lui aussi à la tva.
bien dit r.burns: ces redresseurs de torts sont avant tout des « jaloux »! ça transpire dans tous leurs propos
So what @labradaauto ? Liberté, EGALITÉ, fraternité, ça te dis un truc ? Pourquoi est ce que les petits patrons complexés devraient avoir leur ford ranger, amarok v6 et autre renaultmerco financé par les autres ? Qu’il se les payent au même prix que tout le monde.
Ah oui tu as parfaitement raison, les gens intéressés par les pick-ups vont les remplacer par des brouettes ( sans malus, mais avec TVA ).
r.burns
as tu déjà vu les entreprises payer la TVA?
bien vu r.burns, une fois de plus…
pas pour habitude d’applaudir quand arrive une nouvelle taxe, (…et « ILS » en ont encore sous le pied), mais si c’est pour empêcher de nouvelles impositions sur les véhicules traditionnels, c’est à dire petite berline que chacun (e) utilise pour aller travailler, je suis d’accord pour imposer les véhicules à usage personnel qui ont une grosse empreinte au sol. C’est l’arrivage de la mode US qui a provoqué ces véhicules dans nos rues. Ce sont des quadras quinquagénaires qui ont ces véhicules.
L’automobile reste encore une passion chez beaucoup; Mais ça évolue. La focalisation depuis une vingtaine d’années sur les réductions des allures, les trafics décuplés provoquent une variété importante de genres de véhicules et en plus grands nombres. Le paysage change et ça va encore changer demain.
pe pense que pour l’image du conducteur de ce genre de petit camion qui majoritairement n’est pas usité en tant que camion, c’est le statut que le conducteur affiche. Je reviens à mon passage précédent. Il s’agit d’un phénomène sociétal. Les autos rapides, puissantes: c’est interdit de s’en servir. On voit les dimanches les gens qui roulent en Porsche, en Ferrari, ils roulent en cortèges, sont tous déguisés habillés les uns comme les autres, ont besoins de se démarquer davantage que prendre du plaisir à véritablement rouler. Rouler pour nombre est devenu une corvée, un supplice . Le pick-up taxé, imposé sera demain remplacé par le propriétaire par le Cayenne, le hummer pourquoi pas le motor home poids lourds . Déjà les anciens permis de conduire autorisent avec le permis B de conduire ce genre d’engins. Je répète comme on ne peut plus rouler, parce que ceci, cela , une tranche de conducteurs acquiert des véhicules surélever, haut, camions, c’est aussi une vision de leur image qu’elle voit se réfléchir dans la vitrine. Je ne vois pas cette tranche d’utilisateurs revenir au cyclomoteur à courroie que j’ai toujours appelé « mobylette » et rien à voir avec le cyclo-sport genre BB Peugeot boite mécanique. Oui c’est un phénomène de société qui nous apporte ce genre de pick up dans la rue. La Harley Davidson est le véhicule qui est piloté par des gens du même âge aussi. …chuuutt, j’ai dit qu’ « ILS » en ont encore sous le pied ( traduction: pas du gaz, de la taxe…)
Ils vont tout simplement recreer la niche fiscale pour les hybrides, comme ça les patro s pourront rouler en porsche hybride au frais de la princesse.
C’est pourtant très pratique…..
Plus qu’un SUV
mais moins qu’une AX …
https://autoline-eu.fr/img/s/camion-camion-benneFIAT-Ducato-14—1522995292540833520_big–18040609144330039200.jpg
https://www.trconseil.com/media/com_hikashop/upload/nacelle-pick-up-x4.jpg
un pick up, c’est un camion benne, en plus petit, capable de se faufiler et passer partout, et c’est donc à juste titre qu’il a été considéré comme un utilitaire, avec les exemptions qui vont avec, afin de donner aux entreprises, aux artisans les bons outils de travail adaptés à leur cas
.
http://www.trends.fr/ford-f150-limited-le-tout-dernier-pick-up-de-luxe-venu-des-usa-35039/
mais certains en ont abusé, achètent (par leur société) et utilisent les pick up (à titre personnel) comme des SUV, alors on supprime tout et arrête cette mascarade
je suis artisan ou patron ou…
-j’achète un T-Roc avec mon salaire. Je paierai la TVA, le malus. Quand je roule, le gasoil sera aussi taxé en TVA
-je fais acheter par ma société le T-Roc en tant que voiture de service, ou voiture de fonction. Elle sera exempté de TVA. La gasoil sera aussi exempté de TVA. Il restera la TVS
-je fais acheter par ma société un Amarok. Pas de TVAs, et pas de TVS.
bref, pourquoi acheter un T-Roc avec mon salaire personnel alors que je peux rouler dans un Amarok de ma société…
Oui le pick-up est pratique, personne ne contredit cela. Mais il sera soumis aux mêmes réglementations que les autres voitures
assez juste miké – Mais qui gouverne ? qui sponsorise le gouverneur ?
En 2018, certains sponsors e sont même targués d’avoir emprunter 1/2 millions de notre monnaie pour le sponsoring de meeting politiciens.
La vie n’est qu’un renvoi d’ascenseurs , comme vous dites non pas au frais de la princesse, mais du contribuable.
Normal
Moui enfin ce n’est pas une niche proprement dite.
Les pick-up sont homologués comme des véhicules utilitaires, et de ce fait bénéficient de leur régime fiscale, qui est tout sauf une niche.
Simplement maintenant ils sont considérés comme des VP.
mais c’est l’usage dont font les gens réellement de ces pick up qui est tout sauf utilitaire, qui les utilisent comme des SUV à coffre ouvert. Il est donc normal de ne plus accorder aux pick up le statut d’utilitaire…
Surtout qu’il devient immoral que sous-prétexte que c’est du matériel professionnel, on » est le droit » de polluer encore plus !!!
Les utilitaires doivent passer rapidement à l’électricité ou à l’hybridation.
Cela permettra d’amortir les coûts de R&D de ces nouvelles technologies ainsi que le développement des bornes de recharge à travers la France.
Il n’y a que les soumis pour chercher à taxer ceux qui réussissent et font tourner le pays prétextant plus de justice sociale pour les autres. Nous atteignons ici un haut niveau de bêtise. Ceux qui suivront cette aberration feront du tort à tout un pan de l’économie automobile, et mettront à mal un grand nombre d’entreprises utilisent ces véhicules.
La France insoumise, avec cet amendement, respire le mensonge : c’est connu, la pollution automobile s’arrête à nos frontières, en Allemagne aucune taxe, ni en Hongrie, ni même dans toute l’UE. Changez de travail, mettez-vous au boulot au lieu d’enquiquiner ceux qui en ont un, mettez-vous à la production derrière une machine, vous comprendrez peut être ce qu’est un dur travail au lieu de vouloir être les destructeurs de la rentabilité d’un pays vu que pour vous, un patron est forcément mauvais.
Madame Panot sortez donc de vos phantasmes : vous n’avez rien compris, si les entreprises fuient la France pour s’installer ailleurs dans l’UE, c’est à cause de ce genre de stupidité destructeur d’emplois car derrière le pick-up il existe toute une économie, vous allez les faire du tort, madame vous et vos amis qui êtes pour cette taxation. Le chômage en France doit être très bas pour envisager vouloir l’augmenter avec ça, non ? Ah non. vous croyez que ceux qui utilisent ces véhicules vont le changer pour rouler en Tesla pour charger des sacs de ciment et tout ce qui sert à construire vos beaux bâtiments sociaux qui vous sont si précieux dans vos dogmes ?
Pas faux
Quand on lit ce genre de désinformation, on se dit: l’avenir des pick-up, je ne le connais pas, mais la mauvaise foi en encore un beau devant elle !!!
C’est sur que vous, on ne pourra pas vous reprochez d’en abuser (de la mauvaise fois) : vous ne racontez rien … si ce n’est votre aigreur ! De mon côté, je tente une analyse personnelle de la situation, argumentée, détaillée. Alors que c’est sur que dans ce cas là, soit ça vous plait et tant mieux, soit ça vous déplaît et tant pis, mais diantre, évitez de venir cracher sur ceux qui donnent leur avis sur une problématique quand de votre côté vous n’en donner aucun … ou alors venez donner le votre, qu’on puisse ensuite débattre pour savoir qui est le plus dans la vérité en ayant toutes les cartes entre les mains
shooby:
« La France insoumise, avec cet amendement, respire le mensonge : c’est connu, la pollution automobile s’arrête à nos frontières, en Allemagne aucune taxe, ni en Hongrie, ni même dans toute l’UE. »
Donc le principe est : puisque mon voisin pollue, ça ne sert à rien que je fasse des efforts de mon côté.
C’est ça le principe ?
L’Allemagne n’aurait jamais dû abandonner le nucléaire dans ce cas puisque certains de ces voisins produisent toujours de l’électricité avec des centrales nucléaires. En cas, de gros accidents en France, la radioactivité va effectivement s’arrêter aux frontières ! Ceci dit on sait que c’est vrai depuis Tchernobyl 🙂
« Donc le principe est : puisque mon voisin pollue, ça ne sert à rien que je fasse des efforts de mon côté »
Bein, en principe (justement) ce n’est pas ce que fait Trump 😉