Désendettement de l’Etat, merci les radars
En préambule, la CdC rappelle qu’elle s’oppose toujours à l’affectation d’une partie des recettes au « désendettement de l’Etat » (programme 755). Ceci contrevient à l’article
21 de la LOLF qui dispose que « les comptes d’affectation spéciale retracent, dans les conditions prévues par une loi de finances, des opérations budgétaires financées au moyen de recettes particulières qui sont, par nature, en relation directe avec les dépenses concernées » explique la CdC. On rappellera surtout qu’en matière de budget, il est interdit formellement d’affecter une recette à une dépense.
Ceci posé, regardons le bilan financier des PV pour 2017. 1 978,2 millions d’euros en 2017. Voilà le produit des amendes forfaitaires (radars ou non) et des forfaitaires majorées. Dans le détail, les PV dressés par des radars automatiques (vitesse, feu rouge, passage à niveau, etc.) représentent 1 013,2 millions d’euros. Les PV dressés manuellement (vitesse, mais aussi et surtout ceintures, téléphones, alcool, drogue, stationnement, etc.) représentent quant à eux 965,0 millions d’euros.
54,34% pour l’amélioration des infrastructures
Comme prévu par la loi de finance, l’agence de financement des transports de France (AFITF) reçoit une grosse partie des amendes automatiques forfaitaires. 405,5 millions d’euros lui reviennent. Elle est chargée de développer les transports (routiers mais aussi fluviaux, ferroviaires, etc.). Soit 49,18% des « amendes automatiques ».
Le reste est réparti selon des « programmes ». L’agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) reçoit 108,2 millions d’euros pour son fonctionnement, le fonctionnement du fichier des permis, des certificats d’immatriculation, des PVé (PV électroniques). 669,6 millions d’euros vont aux collectivités pour – théoriquement – améliorer les infrastructures, mais aussi les transports en commun. C’est en partie cet argent qui doit servir à réaliser des déviations, supprimer des carrefours dangereux, sécuriser des routes, etc. Avec l’argent de l’AFITF, on a donc 1 075,1 millions pour l’amélioration des infrastructures soit 54,34% des recettes. La Sécurité Routière reçoit de son côté environ 146 millions d’euros.
438,8 millions d’euros vont au programme 755. C’est à dire le désendettement de l’Etat. Cela représente 22,18% du produit total des amendes, ou 28,72% si on ne tient compte que des 1 527,7 millions d’euros qui rentrent dans le Compte Spécial d’Affectation (CAS). C’est à dire tout sauf les 405,5 millions d’euros versés à l’AFITF. Au total, 592 millions d’euros ne sont pas affectés directement à l’amélioration des transports ou de la sécurité routières (Antai, désendettement et budget général).
Meilleure efficacité, meilleur recouvrement
Les amendes forfaitaires augmentent de 8% par rapport à 2016. Mais ce sont surtout les amendes majorées qui crèvent le plafond avec 18% de hausse. Les amendes hors radars automatiques augmentent, elles, de 13%. Des hausses qui s’expliquent par un meilleur recouvrement des amendes, à la fois par des radars mieux entretenus, mais aussi par une meilleure efficacité de l’ANTAI.
75% des « messages d’infraction » (flash ou pv électronique, souche, etc.) donnent lieu à un avis de contravention. Le taux de paiement est également en hausse, surtout pour les PV de voitures immatriculées à l’étranger (plus de 78% de paiement en moyenne). C’est dans la cible de performance visée. Malgré tout, la CdC recommandait en début d’année de revoir à la hausse les objectifs, notamment en terme de transformation des flashs en PV.
Autre « satisfaction » de la CdC, un peu plus de 93% des radars sont en fonctionnement à l’instant ‘t’. Finie l’énorme crise de 2013 et son taux de pannes inhabituel qui a abouti au changement de prestataire. On notera toutefois que 40 radars autonomes (ou dits de chantier) ont été vandalisés en 2017 (contre 23 en 2016).
Recommandations
La CdC n’évoque pas encore le passage à 80 km/h sur les routes secondaires à 2 voies sans séparateur central, avec une hausse probable selon certains observateurs, du nombre de PV de vitesse. Cela sera surement évoqué dans le rapport de l’an prochain. En revanche, la dépénalisation du stationnement, et la décentralisation des recettes, a été anticipée (à la baisse) pour 2018.
Selon la Cour des Comptes, il faut également simplifier un CAS inutilement trop complexe dans ses affectations des recettes. Enfin, la CdC recommande de faire une étude approfondie de ce que deviennent réellement les crédits octroyés à l’AFITF mais également aux collectivités de plus de 10 000 habitants. En effet, certains pensent (et pas qu’à la CdC) que les collectivités n’affectent pas ces crédits à la sécurité routière (amélioration des infrastructures, opérations de prévention, etc.) mais à toute autre chose.
Illustration : Wiki
Et je suis content d’y avoir apporté ma contribution!
…après un avocat, puis un politicien, et maintenant 1 banquier : on va encore s’améliorer bientôt ( recette ). N’a-t-il pas indexé déjà le gorgeon de super pour le consommateur du franc à l’euro à 11,22 francs /litre : Total ?
Pour le carburant, à date, le SP95 (pas E10) est à 1,50 €/l soit 9,83 Francs en change direct.
Cela représente 6,50 Francs de 1990. En 1990, on payait le SP à 5,35 le litre. On peut donc considérer qu’on le paye donc 115 anciens Francs de plus maintenant.
Mais, le pétrole était à environ 30 dollars (en dollars constants). Actuellement il est au-dessus de 65 dollars. Pas de magie à attendre…pétrole cher, carburant cher. Et ce, quel que soit le Président élu. 😉
Mais je ne vois pas trop le rapport avec l’argent récolté par les PV (que certains appellent un impôt volontaire).
Thibaut peut cautionner le coût du carburant, il n’est pas majoritaire, surtout chez les automobilistes qui , comme moi font assez souvent le plein en Autriche.
Pour les radars, les recettes, Oui ! aucun rapport…euh…. non , je me trompe ! ça rapporte un max et là aussi ça va s’améliorer ! Quelle en est votre défense cautionnée ???
lrem nous le « met » profond! ç’est grivois taxes incluses.
ce n’est pas 1 sujet de devoir non plus.
bonne journée
Thibaut ne cautionne rien du tout, il explique…il donne des éléments pour que chacun se positionne avec tous les paramètres et pas seulement de la pensée magique ou des impressions.
C’est visiblement trop pour beaucoup de comprendre que nous ne donnons pas notre avis mais des faits, tous les faits et chacun de débrouille avec 😉
« Quelle en est votre défense cautionnée » > Comprends rien. Désolé. Et « ma » défense ? Encore une fois, ce n’est pas « mon » avis. On rapporte les faits. Point.
Le plein en Autriche ? Mazette…au plus court (à partir de Saint Louis, juste à la frontière Suisse) on a plus de 500 km pour aller en Autriche.
1000 bornes A/R pour un plein ? Ok.
Avant j’arrivais à sec à Calais. Maintenant le gazoil est un peu moins cher en GB et j’ai la satisfaction de payer moins de taxes françaises
Par contre les departementales à 80 m’obligeront à prendre l’autoroute. Pas étonnant que Top Gear/Clarkson ont arrêté de tourner en France, pays de la Sandero
@Jean de mémoire :
– dernière saison de The Grand Tour : une Chiron à Saint Trop et une XKSS et une DB5 dans le sud
– dernière saison de Top Gear : une 2CV dans la campagne française et une Alpine sur les routes du montecarlo
Je viens de saisir pourquoi (cerveau-lent), un jour où il me plaisait d’aller chatouiller un Thibaut alors vacancier, il est revenu tout pète-sec à la charge, m’obligeant à agiter le drapeau blanc sans comprendre le pourquoi de ce ton, alors que mon ordinaire est plutôt l’humeur goguenarde : c’est parce qu’à la lumière de ce débat politico/mystique option guerre civile, j’avais oublié à quel point il est souvent désagréable de bosser au SAV…
😉
(et je m’en souviens encore….je l’ai noté dans un coin !!! 🙂 😀 )
@labradauto quel plaisir de vous lire ! Je suis, comme vous, pour la suppression des limites de vitesse, la suppression des amendes et des taxes sur le carburant.
Ce n’est pas la façon la plus rapide et la plus agréable d’arriver à la fin de l’humanité, mais cela y contribuera (même si, en augmentant le nombre d’accidents, on peut réussir, en y mettant un peu du sien, à réduire la population, et donc limiter les émissions de gaz polluants et à effet de serre qui ne manqueraient pas de se produire avec un litre de carburant à 0.3€)
….arriver à la fin de l’humanité….!!! ni vous , je ‘espère, ni moi n’en savons rien. Nous… Vous avez un jugement sur autrui. Que connaissez vous de ma vie pour me ciblez meurtrier de la sorte ?
je vais vous donner qq bribes de ma conduite, mon respect de l’autre.
A 17 ans , j’ai été victime en passager d’un accident de la route mortel dans les années où les vitesses n’étaient pas contrôlées. Mon budget carburant pour ce mois qui se termine: moins de 100 euros avec des déplacements obligatoires, et même 1″ kermesse automobile historique ». Je ne vais pas m’en confesser peut-être ? Mon éducation en a toujours passé par le respect des autres. Loin d’être un redresseur de torts de l’autre, quand je n’ai pas été contraint à des horaires, j’ai fait, je fais toujours l’impossible pour ne pas encombrer les trafics routiers. J’ai eu une passion automobile. Ce n’est pas un atavisme ? Si peut-être d’après le jugement que vous avez de moi. Ma politique en matière de sécurité routière, car je conduis , et un de mes enfants aussi des voitures dangereuses est « NE PAS AVOIR D ‘ACCIDENT ». Cette locution englobe beaucoup d’éléments que je ne vais pas développer . C’est trop long. Il en va de la responsabilité, du respect de l’autre quel qu’il soit, quoi qu’il fasse et où il se trouve, de l’expérience, le feeling de l’analyse de l’instant, et même le flair du gibier …eh oui !!!. Je ne suis pas prétentieux, mais comme l’animal qui gère sa survie, moi aussi j’ai appris. je continue à transmettre à la jeune génération.
L’automobile n’est pas une arme. le permis de conduire: pas un permis de tuer. Sur le registre de ce sujet LBA, on comptabilise les recettes imputées aux PV de l’exercice 2017. L’usager de la route se sent observé, traqué sauf s’il se traîne, provoque bouchons, ralentissements pas indispensables . Le législateur verbalise et va verbaliser encore les dépassements de vitesses jour et nuit. Les voitures des miliciens tourneront 3x8h ( j’ai eu confidence sur le sujet récent ). Le législateur est friand de taxes. Les écologistes devrait le supplier de s’attaquer aux fraudes fiscales, évasions fiscales….Il y a recettes à prendre. Prenons soin de nous et l’autre. Vital !
tient, sinon, en parlant de ça … en Allemagne :
https://realitesroutieres.fr/geisingen-allemagne-apres-la-mise-en-place-dune-limite-de-vitesse-sur-la81-augmentation-du-nombre-daccidents-le-ministre-ecologiste-des-transports-paye-une-campagne-de-propagande-a-150-000-4869/
pourquoi mon message n’est toujours pas validé ?
pas la peine d’écrire un livre pour comparer tarifs Allemagne/Autriche/France. Depuis lrem aux leviers, on a pas attendu les hausses du baril pour augmenter les ponctions fiscales. on compare quand on circule en Europe .
Mais le sujet, c’est les PV . Ils seront à la hausse en 2018. Pas besoin de sortir du village non plus pour comprendre.
Euh… Thibaut : le lac de Constance je viens de faire vite
via Michelin Mulhouse bien avant St Louis donc jusqu’à la douane qui n’est pas la plus proche mais San Margrethen : c’est 220 km, on rajoute de 1 à 15 km pour aller à Bregenz et on a au moins 8 pompes essence en Autriche.
donc pour qui voyage Suisse Italie Allemagne depuis tout l’Est de la France on a de bons calculateurs sur le web.
Alors forcément si on va en plus en Belgique, boucle au Lux.
on a même plus besoin de calculette tant les cours du barils influent sur le tarif aux volucompteurs carburants. Euh Non je me trompe encore: CE SONT LES TAXES QUI DIVERGENT à HALLUCINER.
Ah ouais, je ne sais pas ce que Maps a boutiqué pour afficher le double.
Donc je reprends avec vos distances…vous faites 500 bornes pour faire le plein ? Donc 25 litres de diesel au moins (environ 30 euros prix autrichien, sans compter l’usure de la voiture).
40 centimes d’économie par litre environ, 55 litres le plein ? 22 euros d’économie sur le plein ?
Toujours pas trop compris l’intérêt mais je suis sûr que vous le trouvez.
Enfin bon bref le sujet est les PV et l’affectation de l’argent.
« Depuis lrem aux leviers, on a pas attendu les hausses du baril pour augmenter les ponctions fiscales. » >> Juste pour info hein (encore une fois ce n’est pas mon avis 😉 ). Les dernières hausses sont dues aux précédents gouvernements. Hausse de la taxe carbone, hausse de la TICPE, etc.
Les hausses du Président actuel arriveront bien assez tôt, rassurez-vous.
Non Thibaut ! les hausses carburants : c’est en même temps que la csg depuis que le banquier est aux leviers
http://www.leparisien.fr/economie/hausse-des-carburants-la-faute-aux-taxes-et-aux-marges-09-05-2018-7706205.php
https://www.challenges.fr/economie/consommation/hausse-des-prix-des-carburants-la-clcv-en-appelle-au-gouvernement-et-aux-distributeurs_586096
« Ces dernières ont explosé, fustige François Carlier. Comme la contribution climat énergie. Elles pèsent notamment sur le diesel, du fait de la volonté des pouvoirs publics d’effectuer un rattrapage avec la fiscalité de l’essence. » selon la CLCV.
Or, la contribution climat énergie, c’est la taxe carbone, mise en place par Ayrault, en 2014.
Le rattrapage de TICPE, c’est Royal : https://www.leblogauto.com/2015/10/taxe-carburants-vers-une-fin-trop-progressive-de-lavantage-du-diesel.html
voté en 2015…
Vous pouvez éventuellement dire que le Président élu n’a pas stoppé les hausses votées par Royal et consort.
Et encore, il eut fallu en passer par la loi de finance rectificative, et sauf erreur, il n’a pas été élu sur ce programme.
Moi, je m’en fous, je m’en tiens aux faits, sourcés 😉
Non Thibaut, pas stupide comme vous tentez de me faire voir le ridicule. Mais qd on voyage , on regarde les prix du carburants à présent davantage. Les Italiens font la boucle parfois par les cols , même passent en Suisse pour prendre du gasoil en Autriche. Je vais moi-même en Italie, je passe les jolis cols ( spluga (les marmottes), stelvio etc…), m’approvisionne en Autriche aussi .
Faites via Michelin, il ne me trompe pas sur le kilométrage.
Qui a dit que vous étiez stupide ? Vous avez lu cela dans un des mes commentaires ???
Je ne crois pas. N’inventez pas.
Mais VOUS dites que vous allez en Autriche faire le plein.
Ok. Pas de souci. L’Autriche est donc à 225 bornes frontière à frontière. On peut donc considérer que vous faites au moins 450 bornes. Plus probablement 500 bornes pour aller faire un plein.
Non ? C’est toujours vous qui le dites hein, pas moi.
En Autriche, c’est 1,15 euro le litre de diesel environ à date.
Donc en supposant que vous utilisez du diesel autrichien à 5 litres aux 100 km, ces 500 bornes font bien 25 litres, donc 28,75 euros sans compter l’usure.
On est toujours d’accord ?
Donc, si je VOUS suis, vous dites dépenser 30 euros (si on ne compte pas l’usure) pour faire un plein. J’ai compté un plein de 55 litre, mais peut-être avez vous un réservoir de 80 litres ?
On va supposer que oui. Donc, par rapport à un diesel en France à 1,45 € le litre, on économise 30 centimes (j’ai été large dans mon premier calcul).
80 litres, à 30 centimes d’économie, cela fait 24 euros d’économie.
Donc, expliquez moi. Je ne suis pas plus con qu’un autre (même si certains ici ne le pensent pas) comment en ayant moins d’économie que de dépense, cela vaut le coup d’aller faire le plein en Autriche.
A moins que vous coupliez avec un voyage d’agrément, ou tout autre chose, mais à VOUS lire, ce n’est pas le cas puisque vous dites de but en blanc, je vous cite : » les automobilistes qui , comme moi font assez souvent le plein en Autriche. »
C’est tout.
Après l’Autriche est un pays très « relax » avec les automobilistes, ayant des amendes relativement faibles et peu dissuasives. C’est vrai.
Mais comparez aussi avec ce qu’il se pratique ailleurs en Europe. Certains pays (dont la Suisse que vous traversez visiblement) mettent des amendes qui peuvent être très très salées. Comme la Finlande, ou d’autres.
Sauf erreur, en Allemagne, à partir de 30 km/h d’excès de vitesse, c’est suspension de permis de 1 mois et 160 euros d’amende.
En France, la loi prévoit qu’à partir de 40 km/h, il peut y avoir rétention/suspension du permis. L’amende est à 135 euros minorée à 90 euros. On est laxiste 😉 😉
vous avez réajusté correctement le kilométrage. c’est bien. Sur que pour qui habite centre France, allez même à Andorre, ça complique. mais tout ceux qui résident depuis Nord Pas de Calais à Savoie profitent de taxes moindres . on rajoute les fumeurs qui eux font encore plus de km pour trouver moins cher. Le gars de la Moselle, des Bas Rhinois vont en Allemagne, les Lorrains, pas tous, vont au Luxembourg. Ce n’est pas chiffrable. Les gens calculent, agrémentent au tourisme comme je disais en passant par certains cols pour faire un plein. J’ai encore souvenir de jadis aller en Suisse faire le plein. ça c’est très loin dans le temps.
Heu je l’avais fait dès le 2nd commentaire…mais je ne saisis toujours pas le miracle du plein autrichien. 😉
https://www.touring.be/fr/articles/prix-des-carburants-en-europe-mise-jour-quotidienne
Bientôt 3 milliards avec les voitures radar et le 80km/h…..et si cela ne rapporte pas assez on vous mettra 120km/h sur autoroute
Une broutille face aux 70 milliards de la CAF (2015)…………….
Tu sors ça d’ou ?
Triste mais vrai : l’être humain (et moi donc) retient tellement mieux le négatif, et même des fois que ça lui échappe, il le note 😀
D’ailleurs on n’y peut rien, c’est dicté par notre neuroanatomie fonctionnelle (histoire d’hormones, d’amygdale et d’hippocampe…).
Et sinon oui, je suis largement HS, mais comme le sujet n’était pas non plus le prix en francs de l’essence en Autriche (notez comme j’ai tout bien suivi hein :D), je vous fait tous chat-bite, et pas le droit de retoucher son père.
Je contre avec une chipolata du brésil appartenant à Chantal Goya en cheval de course…
Kamoulox !
Bouuhh au chiotte !
De plus en plus d’automobilistes cherchent à faire chuter les cyclistes. Les PV dressés manuellement ne sont pas assez nombreux. L’État doit se donner un objectif de cinq milliards d’euros de PV en 2019.