Au total, 60 chefs d’accusation ont été déposés contre le constructeur allemand pour avoir contrevenu à la loi canadienne sur la protection de l’environnement, a indiqué le gouvernement dans un communiqué.
L’entreprise est notamment accusée d’avoir violé la loi canadienne entre janvier 2008 et décembre 2015 « en important illégalement au Canada près de 128.000 véhicules non conformes » aux normes nationales sur les émissions polluantes, selon le communiqué.
L’entreprise fait aussi face à deux chefs d’inculpation « pour avoir fourni des renseignements trompeurs ».
Une première comparution de Volkswagen dans cette affaire aura lieu vendredi devant la Cour de justice de l’Ontario, a précisé le gouvernement.
Ces accusations ont été déposées au terme de plus de quatre ans d’enquête par le ministère canadien de l’Environnement.
Volkswagen avait reconnu en 2015 avoir muni plus de 11 millions de voitures d’un logiciel truqueur qui faisaient paraître ces dernières moins polluantes qu’elles ne l’étaient en réalité.
Le « dieselgate » a depuis coûté à VW plus de 30 milliards d’euros en frais juridiques, amendes et dédommagements, principalement aux Etats-Unis.
Par AFP
… encore… donc c’est vraiment, vraiment, vraiment sans fin cette affaire…
Oui, et surtout rien en France ou en Europe :-/
Tu n’as rien à craindre, tu as une Volkswagen ! 😉 😀
en europe, en france , les clients aiment donc pourquoi s’embeter ?
…c’est une bonne chose !
quand j’écris : c’est une bonne chose . C’est surtout pour démontrer que la justice de notre Pays a du recevoir des ordres de non recevoir les plaintes des consommateurs abusés par des véhicules trichés. D’ailleurs un grand nombre de véhicules continuent à circuler, changer de proprios sans même les corrections faites. Je souligne en conséquence une complicité .
Rigolo aussi de voir les parcs VO vw français, remplis des véhicules impliqués d’origine allemande, invendable là bas.
« C’est surtout pour démontrer que la justice de notre Pays a du recevoir des ordres de non recevoir les plaintes des consommateurs abusés par des véhicules trichés. »
Mon dieu ce qu’il ne faut pas lire comme conneries…. Tu te bases sur quoi pour affirmer des énormités pareilles?
En plus tu ne sembles pas connaitre grand-chose aux procédures judiciaires puisque tu mélanges tout.
Ici on parle d’une action en justice d’un gouvernement devant sa juridiction nationale. Ce qui n’a strictement rien à voir avec les procédures au civil de particuliers auxquelles tu fais allusion.
Techniquement en France pour que le gouvernement puisse se porter partie civile, il faut qu’il ait subi un préjudice quantifiable. Dans l’affaire présente, le seul cas de figure permettant cela, ce serait soit une fraude fiscale (pas le cas), soit une action où l’Etat est consommateur lésé…sauf qu’il n’y a pas de véhicules VW diesel incriminés dans le parc automobile étatique. Donc bernique.
Pour le reste, il y a deux procédures en cour :
1)Une action au pénal pour entre autre tromperie aggravée, qui est en cour, et qui est dans les délais normaux : pour ce genre d’affaires, la justice française est toujours très lente. Rappelons-nous les procès Airbus et Videndi. Cela a presque pris 10 ans!
2)Les actions civiles des consommateurs, et dont la plupart sont en quelque sorte « suspendues » en attendant les conclusions de l’enquête pénale, ce afin de pouvoir accéder aux éléments qui y sont découverts.
Ajoutons à cela que les deux procédures attendent le résultat d’une requête adressée à la CJE afin de savoir si les logiciels incriminés sont ou non illégaux au regard du droit communautaire (ce n’est toujours pas aussi évident que cela).
Sinon : « D’ailleurs un grand nombre de véhicules continuent à circuler, changer de proprios sans même les corrections faites. Je souligne en conséquence une complicité . »
Sache qu’il y a eut une campagne de rappel. Si les consommateurs ne s’y tiennent pas, c’est aux autorités administratives de prendre les mesures. Le KBA allemand a retiré l’immatriculation aux véhicules concernés, en France c’est au ministère des transports de décider. Mais là où c’est délicat, c’est que si le ministère retire cette immatriculation, alors, si un conducteur va en justice, il a 99% de chances de gagner : la loi française prévoit assez peu de cas où l’autorisation de circuler peut être retirée, et ne pas répondre à un rappel effaçant ce logiciel n’en fait pas partie (principe de proportionnalité). Ce n’est pas une complicité, c’est juste la pratique légale, et il y a des précédents, où le gouvernement a été désavoué.
Et faire une loi rétroactive, c’est assez compliqué également, le conseil constitutionnel laisse assez rarement passez des lois rétroactives prévoyant des dispositions plus restrictives.
…je me base sur constatation d’une duplicité tacite autant qu’évidente.
Les véhicules condamnés à se faire remettre en ordre ne le sont pas et ce dans plusieurs pays Européens. j’en cite 2 au hazard mais dont j’ai la preuve par connaissance: Italie, Autriche + la France.
Le droit voudrait , comme en matière d’assurances que le titre de circulation soit gelé tant que la conformité ne soit rétablie.
En cas de sinistre, après sinistre le véhicule passe épreuve devant expert pour que le titre de circulation soit dégelé.
Ce que je constate , même si j’écris des conneries comme vous affirmez; là ce n’en est pas une: c’est que pour certaines choses dans ce pays, on applique la Loi. Pour d’autre: ou ça cafouille ou bien on l’ignore la Loi. VW continue depuis qu’on a évoqué ce sujet, sur sa lancée. Les ventes VW se portent plutôt bien.
Oui les canadiens ne rigolent pas . Interrogez les migrants français installés au Canada, Quebec. un contrat est un contrat : Mais vous vous savez .
il est évident qu’on a pas voulu ennuyé les clients VW en Europe , en France avec des engins non conformes. Je n’en suis pas ! Mais j’aurais été client VW, j’aurais demandé le remboursement après avoir redonné le véhicule. il s’agit d’un vice caché rédhibitoire. Oui les lettres de rappel pour un nombre n’ont pas eu de suites car le bruit s’est bien répandu qu’il y avait des défauts de fonctionnements subséquents à la remise à la norme, alors… IL NE FAUT PAS ME LA RACONTER A MOI: il y a un paquet d’avocats en France qui se seraient régalés à plaider le vice caché. Mais …on a bien peu de nouvelles sur le sujet, hormis que la firme VW continue sur sa lancée ses campagnes de publicité. Tiens publicité, duplicité : la rime est louche . je n’avais pas remarqué …
Tous les constructeurs européens ont triché plus ou moins, le plus VW mais les autres aussi et pourtant aucune sanction dans leurs pays d’origine et bien au contraire, tout ces constructeurs veulent que les états les aides!!! On attend toujours, malgré les menaces, une sanction européenne…….
Cherchez l’erreur?????
La nuance, si je ne me trompe (je ne passe pas 24h/24 sur cette affaire, j’ai donc pu rater des chapitres), c’est que les autres constructeurs ont flirté avec les limites, en ajustant leur logiciel sur les failles du règlement. Alors que VW, eux, ont carrément fait « rien à foutre des règles, on fait un truc comme on veut, et on est tellement gros que ça passera ! ».
Après, comme en matière fiscale, il y a ce que le droit vous impose, et ce que la morale vous impose… tout ce qui est légal n’est pas forcément moral…
En fait, jusqu’à présent de ce que l’on sait, il y a deux cas :
– VAG qui a explicitement utilisé la boucle de détection de phases de test (et qui a avoué)
– les autres qui ont adapté la cartographie pour que les phases de test soient dans un mode différent, tout en justifiant les adaptations par des règles de sécurité (autorisées par les autorités…).
En gros, il y a l’élève qui triche, et l’autre qui sait à l’avance ce que sera le sujet et ne révise que celui-là.
Moralement on peut considérer que les deux trichent, mais la morale n’a rien à faire en justice…en tout cas chez nous.
@ Thibaut Emme
Que penser des monstres de plus de 2 T hybrides homologués a 30grs de CO² par km ?
C’est moral ou pas ?
Parce que dans la réalité leur bilan carbone est déplorable et bien plus catastrophique qu’une VW qui utilisait une detection de boucle ou qu’une autre marque qui savait adapter sa carto.
On nage en pleine hypocrisie
« VAG qui a explicitement utilisé la boucle de détection de phases de test (et qui a avoué) »
En fait non, c’est plus complexe. Ils ont admis la violation aux USA, mais en Europe il n’y a eu aucun aveu.
Sinon ce ne sont pas de règles de sécurité dont il est question, mais une exemption qui prévoyait que le système de dépollution pouvait être désactivé afin de préserver la durabilité des composants mécaniques. Sans prévoir ni contrôles, ni peines.
Et VW utilise les mêmes arguments pour justifier ses programmes. Le KBA a estimé que c’était illégal, mais cela n’a pas valeur juridique. Accessoirement, le KBA a fait la même constatation pour Daimler, mais aussi Opel et Fiat.
Rappelons aussi que la Commission Européenne a entamé une action en manquement sur ces mêmes questions contre l’Italie où les autorités n’ont pas enquêté contre Fiat.
« durabilité des composants mécaniques » >> oui c’était ce que je voulais dire avec la « sécurité ». Merci de la précision 😉
En Europe, l’aveu n’a pas la même portée, le mensonge non plus.
L’Europe va avoir lancé des commissions, les états auront lancés des enquêtes…et tout sera mis sous le tapis dans quelques années.
La reconfiguration via rappels de certains modèles aura été faite, ce qui ne changera pas grand chose à la pollution des voitures.
Mais tout le monde sera passé à autre chose.
Personnellement (cela n’engage que moi) je considère que ce sont les autorités qui sont coupables.
Coupables d’avoir repousser le WLTP, coupables de ne pas faire de tests de conso réelles alors que tous le monde savait que le NEDC était du pipeau et que outre une conso supérieure, la pollution en conduite réelle était au-delà des normes.
Quand les dirigeants tournent ouvertement la tête de côté, il ne faut pas s’étonner que certains (tous) fraudent.
@The Stig, j’avais fait la comparaison au debut de l’affaire avec un examen a l’ecole.
– d’un cote des constructeurs comme Renault qui ont bachote l’examen. On fait juste ce qu’il faut pour pouvoir le passer, mais des que l’on passe en dehors du contexte de l’exmen, l’eleve est mauvais.
– d’un autre VW qui utilise des pompes.
L’un est reprehensible, l’autre pas.
Si nous considérons que le mensonge et/ou la dissimulation sont une tricherie, tout le monde triche. Je, tu, il, nous, vous, ils trichent.
Il y a 2 catégories principales
-la tricherie qui est avérée.
-la tricherie qui n’est pas identifiée.
Lorsque nous montrons du doigt un tricheur nous faisons comme si nous ne trichions pas car ça donne du sens à notre action 😉
Bien sur, il y a les bonnes et les mauvaises tricheries. par exemple en France ne pas payer un impôt ou une taxe est considéré par beaucoup comme une bonne tricherie.
« Parce que dans la réalité leur bilan carbone est déplorable » >> C’est à dire ? Vous avez les calculs ? Réels ?
Après, je l’ai toujours dit ici, les VE, ou les hybrides pachydermiques sont une aberration idéologique.
C’est comme manger du quinoa bio venant d’amérique du sud…
Sauf qu’un VE, même de 2,4 tonnes, et même en Allemagne, c’est toujours moins de CO2 dans l’atmosphère que son équivalent thermique.
Allez, je vous aide si vous voulez, mais ne dites pas que c’est moi qui vous souffle hein.
Prenons un PHEV, le Mitsubishi Outlander PHEV par exemple. 1880 kg. Batterie de 13,8 kWh, autonomie 100% électrique > 40 km.
Selon les essais, une fois la batterie proche du vide, la conso mixte est de 7 l/100 km env.
Prenons un français moyen plutôt rural qui va faire 17 000 km décomposés en :
– quotidiens = 225 jours à 30 km A/R = 6 750 km qui peuvent se faire 100% en électrique.
– exceptionnels = 10 250 km que l’on va supposer 100% thermique pour simplifier le calcul tout en prenant de la marge CO2 (pire cas).
Une batterie de 13,8 kWh, c’est théoriquement moins de 1,75 tonne de CO2 pour la fabriquer. Mais on peut dire 3 tonnes pour être laaaarge.
Avec une conso de 30kWh/100 km en 100% électrique, les trajets quotidiens représentent 2 025 kWh soit avec un mix français de 70 g de CO2/kWh 141,75 kg de CO2/an.
La conso de 7l/100 km pour 10 250 km représente 1 650 kg de CO2/an. Soit un total pour ce PHEV de 1 800 kg en France.
Maintenant, prenons notre brave Français moyen qui aurait choisi un SUV équivalent, diesel cette fois, et qui consomme en mixte 5 l/100 km.
Je fais grâce des trajets quotidiens qui consomment sans doute plus, par esprit de simplification.
On a donc 17 000 km à 5l/100 km soit 850 litres 2,6 kg de CO2/l soit 2 210 kg/an.
En France, le CO2 pour le PHEV est donc : 3000 (émission pour la construction de la batterie prise trèèèèès large) + 1800 x N où n est le nombre d’années.
Le SUV équivalent (sous-estimé en conso) est 0 (pas de batterie, on suppose que les constructions des véhicules sont équivalentes en émission de CO2) + 2210 x N.
Soit, même en faisant un calcul ultra-favorable au thermique : N=7,3 ans pour que le PHEV émette moins de CO2 que le thermique.
Soit très largement en-deça de l’âge moyen des véhicules en France.
Si maintenant, on prend les 1,75 tonne de CO2 pour la construction, et que l’on met une conso réaliste de plutôt 6l/100 km pour le thermique, on a :
1750 + 1800N = 2652N soit N=2…bon ben….au bout de 2 années le PHEV a un meilleur bilan CO2 que le SUV thermique équivalent.
Si on rajoute le faite que la batterie peut servir derrière en stationnaire, ce qui baisse le bilan CO2 de la construction,
que même sur les longs trajets on peut partir avec le plein de la batterie (et donc « enlever » 40 km par trajet du bilan thermique),
et que vous pouvez recharger sur une source renouvelable….le bilan carbone est trèèèèèèèèèès loin mais alors trèèèèèèèèèèèèès loin d’être déplorable.
NB : ouais mais nucléaire machin toussa….ok, avec 400 g de CO2/kWh pour l’élec allemande, on a donc pour le même profil de km, 810 kg de CO2/an pour l’électrique
Soit une émission totale de 2 460 kg de CO2 et les équations sont donc :
1750 + 2460*N = 2652*N (6l/100km) soit N = 9 ans. Même en Allemagne avec une élec charbonnée, on arrive à émettre moins de CO2 avec un PHEV au bout de 9 ans (et toujours en considérant que c’est un calcul favorable au thermique).
Bref…
@ Thibaut Emme
Sauf votre respect et eu égard au temps que vous avez passé pour faire ce calcul je doute fort que votre théorie en convainque beaucoup.
Ceci dit vous maniez bien les chiffres et les règles de 3.
Non je ne suis pas convaincu mais je vous remercie pour votre réponse vous avez bien du mérite !
@AVENUE : Donc…..même avec des chiffres sourcés et expliqués vous arrivez encore à nier l’évidence ?
Vous faites partie des platistes sans doute…
@ Thibaut Emme
Je vous respecte mais vous savez très bien qu’on peut faire dire n’importe quoi aux chiffres.
Si vous pensez qu’on fait partie dans gens qui pensent que la terre est plate parce qu’on ne partage pas vos idées alors c’est dommage pour vous parce que la vous me faite un procès d’intention et ça discrédite d’un seul coup votre argumentaire chiffré.
Mais je ne vous en veux pas rassurez vous.
@Avenue : rien à voir avec mon avis…c’est un calcul avec source et démonstration et vous n’êtes pas convaincu…
Si vous n’êtes pas convaincu, expliquez nous donc par quoi plutôt que de dire « non ». On n’est pas sur une esthétique ou autre qui ne demande pas de justification.
Vous dites « le bilan carbone est déplorable », je vous DEMONTRE que non, même en prenant des chiffres largement défavorables au PHEV, même en prenant une électricité carbonnée comme en Allemagne…et vous dites « pas convaincu ».
Bref, je ne fais pas dire n’importe quoi aux chiffres puisque je vous ai mis le calcul sous le nez. Et vous dites « pas convaincu ».
Ok, autant prêcher dans le désert puisque même face à l’évidence vous niez encore.
Bref chacun jugera de la pertinence de votre « bilan carbone déplorable ». MDR
@ Thibaut Emme
Je suis très surpris par votre réaction disproportionnée.
En même vous avez entièrement raison l’avenir tranchera.
» disproportionnée. » > Gné ?
@ Avenue,
celui qui est dicredité (mais avait-il besoin de cela ?), c’est celui qui par dogme ou par ideologie refuse de faire une analyse qui pourrait lui faire changer d’avis, même un peu.
Il aurait au moins pu répondre, comme certains, oui-mais-particules-fines.
Les chiffres de Thibault sont sourcés, les calculs vérifiables, et (dé)montrent quelque chose qui va à l’encontre de vos croyances.
Conservez les, c’est plus confortable – mais arretez, de grace, de nous assener que vous detenez une Verité que vous seriez le seul à connaitre, en particulier sur le rechauffement climatique.
@ john
Si vous en savez plus je vous en prie exprimez vous.
Mais de grâce chiffres contre chiffres ça ne fera pas avancer la problématique.
Chacun peut encore donner son avis du moins je l’espère ?
L enfumeur vw aura même pourri l air du grand Nord.. aucune limite ce fier constructeur allemand.
Allez on tourne la page et on passe au tt électrique..et on oublie tout …ou pas.???
Les autorités sont surtout coupables d’avoir édicté des normes absurdes et intenables pour plaire à la frange ecolo.
Absolument il va falloir du temps pour que les pseudos écolos comprennent.
Et surtout, il faudrait condamner tous ceux qui ont des maladies respiratoires, ainsi que les enfants et les vieux !
… En mourant prématurément, ils salissent l’image de l’industrie automobile.
😉
@Avenue
Si « chiffres contre chiffres » ne fait pas avancer la problématique, que reste-t-il ?
Chacun donne son avis, peut importe les faits ? allons bon.
Bon week-end.
@ john
Le calcul du puit à la roue je le connais par coeur j’ai une calculette comme tout le monde.
Les hypothèses que l’on nous donne pour parvenir au résultat que l’on veut vous faire admettre sont à prendre avec des pincettes.
Vous pouvez croire aux hypothèses qu’on vous donne.
Vous pouvez aussi les contester.
Vous avez un sens critique je suppose?
« Les hypothèses que l’on nous donne pour parvenir au résultat que l’on veut vous faire admettre sont à prendre avec des pincettes. » >> Quelles hypothèses ?
John et Thibaut vous êtes jumeaux?
Comment détourner l’attention. Donc de quelles hypothèses vous parlez ? Expliquez-nous donc.
@ Thibaut Emme
Des hypothèses que vous reprenez à votre compte je les conteste. Mais ne comptez sur moi pour polémiquer avec vous ici je ne vous suivrai pas sur ce terrain.
« Des hypothèses que vous reprenez à votre compte je les conteste. » >> Mais quelles hypothèses ? Je ne comprends vraiment pas de quoi vous parlez….hypothèse de conso ? Hypothèse du CO2eq/kWh électrique en France ? Hypothèse de km parcourus par an ? Je ne vois pas. Déjà car tout cela ce ne sont pas des hypothèses mais des faits avérés. Ah non pardon….on nous ment sur les 70 g de CO2eq/kWh électrique produit en France. On nous ment aussi sur le CO2eq émis par la construction d’une batterie de 10 kWh. On nous ment aussi sur le nombre de kWh contenu dans un litre d’essence ou de diesel.
Je ne vois que cela car depuis le début on ne parle que de cela…..ou j’ai loupé un épisode.
avenue
tu ne lui suivrais pas sur ce terrain, parce que le contraire aurait été plutôt une surprise: tu n’en es pas capable, c’est tout. Juste de la parlotte du niveau de discussion du coin du comptoir après plusieurs tournées de pastis…