Comme si le Dieselgate avait fait découvrir le monde aux autorités de différents pays, cela a lancé des enquêtes sur différents constructeurs, en Europe ou en Amérique du Nord. Pour le moment, c’est principalement aux USA que se concentrent les pénalités. Il y a eu VW évidemment qui a reconnu avoir sciemment triché. Désormais, il y a Cummins. Pour éviter le procès, le motoriste a préféré passer un accord avec les autorités fédérales américaines ainsi que l’État de Californie.
Cet accord, qui doit encore être validé par le tribunal fédéral de Washington, devrait solder les poursuites des autorités fédérales. Mais, il pourrait y avoir aussi des poursuites civiles même si cela n’est pas précisé. Les acheteurs de Cummins ne sont pas ceux de VW et ne demanderont peut-être pas réparation pour la non conformité du moteur.
Avec 1,67 milliard de dollars, ce serait le montant le plus important pour une infraction au Clean Air Act (CAA). C’est aussi important ramené au nombre de moteurs truqués. Pour autant, cela reste « faible » dans l’absolu.
Et le client Stellantis dans ce cas ?
Cummins a fourni les moteurs à RAM, filiale de Chrysler et désormais dans la galaxie de Stellantis. Or, pour le moment, Stellantis n’est pas concerné. Cummins a pris sur lui toutes les charges et n’a, apparemment, pas indiqué avoir agi sous injonction de Chrysler, FCA ou Stellantis (les fraudes ayant eu lieu entre 2013 et 2023).
Un total de 630 000 moteurs de Ram 2500 et Ram 3500 auraient été équipé des dispositifs de triche aux émissions. Un deuxième dispositif aurait été installé entre 2019 et 2023 sur 330 000 exemplaires. Selon l’AFP, Stellantis nie toute implication et renvoie automatiquement vers Cummins.
Le rappel des moteurs concernés a débuté. Cummins va prendre en charge la remise en conformité de chacun. Le motoriste affirme avoir mené un audit interne et ne pas avoir trouvé de volonté de triche. On se demande tout de même comment cela a donc pu arriver. « A l’insu de leur plein gré » ? Cummins est toujours fournisseur de Stellantis et devrait le rester.
En Europe, les affaires de ce style sont toujours en cours. Plusieurs constructeurs sont par exemple poursuivis en France, mais aussi d’autres pays. Il y a bientôt un an, un cabinet d’avocat (Brandeis Paris) a annoncé une action collective de gestionnaires de flottes automobiles contre VW, Renault ou Stellantis. Cela s’ajoute à des actions identiques initiées par des particuliers. Mais le temps judiciaire est long et les accords pour éviter les procès largement moins répandus qu’aux USA. La peur de perdre des milliards d’euros doit être moins forte chez nous.
Le communiqué du Ministère de la Justice US est ici.
cette énième affaire devrait convaincre les derniers irréductibles qu’il y a un bien un problème avec le diesel : Volkswagen, Fiat, Renault, Cummins… ont dû tricher (pour Fiat et Renault ce n’est pas établi, mais on se doute bien de la réalité) pour vendre des diesels. Ce n’est pas une affaire VW. Et bizarrement aucune affaire sur l’essence. On peut remercier les agences américaines qui ont tiré la sonnette d’alarme et obligé les européens à ouvrir les yeux…
Je pense qu’il faudrait plutôt se demander qui n’a pas triché, les normes anti-pollution ayant apparemment poussé beaucoup de motoristes à jouer avec le feu (et la légalité).