Avec les débuts de l’automobile, il est vite devenu évident qu’il fallait réguler toute cette bouillonnante nouveauté. Ainsi, en août 1893, le tout nouveau Préfet de Police de Paris, Louis Lépine devenu fameux pour le concours d’inventions qui porte son nom, ordonne que tout conducteur doit obtenir un « certificat de capacité pour la conduite des véhicules ». C’est à la fois un permis et une carte grise. A noter qu’il est délivré par les constructeurs eux-mêmes et réservé aux seuls hommes de plus de 21 ans jusqu’en 1897, année à laquelle il sera ouvert également aux femmes.
Les véhicules à moteur doivent avoir une plaque métallique mentionnant le nom et l’adresse du propriétaire ainsi que le numéro d’autorisation de circuler. Il ne s’agit pas encore d’une immatriculation comme on les connaît de nos jours, mais cela prend forme. C’est historiquement la toute première fois au monde où on impose une plaque aux véhicules motorisés.
Moins de 10 ans après, tous les véhicules qui peuvent aller au-delà de 30 km/h sont obligés d’apposer une plaque à l’avant et à l’arrière, visibles de jour comme de nuit. Désormais, ces plaques sont des immatriculations en bonne et due forme. Le système est empirique et doit évoluer très souvent. Trois chiffres plus une lettre, trois chiffres plus deux lettres, etc.
Un système balbutiant, vite dépassé par le nombre de véhicules en circulation
Le système est généralisé à la France entière en septembre 1901 par un décret qui impose l’apposition d’une plaque visible de jour comme de nuit, à l’avant et à l’arrière de tout véhicule pouvant dépasser la vitesse de 30 km/h.
La numérotation retenue pour les plaques d’immatriculation était composée d’une série de chiffres de 1 à 999 puis d’une lettre qui correspond à un arrondissement minéralogique. L’arrondissement de Bordeaux par exemple hérite ainsi de la lettre B. En 1902, on rajoute une seconde lettre après la première. Cette lettre est remplacée en 1903 par un chiffre allant de 2 à 9. Dès 1910, on passe à 4 chiffres, une lettre et un chiffre.
En 1928, les départements font leur apparition sur les plaques d’immatriculation. Cela remplace les arrondissements qui deviennent obsolètes avec une capacité de trajet plus importante. Mais, on n’est pas encore aux chiffres pour les départements. Ce sont deux lettres, dont la seconde change en fonction du nombre d’immatriculations. Elles sont toujours précédées de 4 chiffres, de 1 à 9999.
Après les années de carte grise temporaire durant la Seconde Guerre Mondiale, la France met en place un nouveau système le 1er avril 1950. C’est le Fichier Nationale des Immatriculations, alias le FNI qui a été en vigueur jusqu’en 2009 et que l’on croise encore souvent en province. Les plaques sont de la forme « 123 AB 01 » avec un numéro par département et non plus des lettres.
Dans ce système, à chaque changement de département de résidence, ou de propriétaire, il fallait refaire faire une carte grise. Pour cela, et jusque très récemment, il fallait remplir un dossier papier et amener les pièces justificatives en Préfecture ou en Sous-Préfecture. A la clé des heures d’attente parfois et éventuellement des dossiers rejetés pour pièce manquante. Il fallait donc recommencer un autre jour.
La dématérialisation, un bien ou un mal ?
Désormais, tout est dématérialisé et s’il n’y a plus besoin de se déplacer en Préfecture ni de faire la queue, on peut rapidement s’y perdre, et perdre du temps. Quand on a besoin de faire son certificat d’immatriculation, ou de changer un élément de sa carte-grise, il peut être plus rapide de passer par un site spécialisé. Contre une somme modique, ils s’occupent de tout pour vous. Après leur avoir fourni les pièces justificatives, ils remplissent pour vous le dossier et l’envoient. En contrepartie, vous recevez chez vous, directement de l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés) votre nouveau titre de circulation.
Si vous décidez de passer par un tel site de professionnels, vérifiez son habilitation du Ministère de l’Intérieur. Vous pouvez aussi regarder les avis certifiés sur le service, le site, la rapidité. Enfin, les plus sérieux se sont regroupés au sein de la FNPCGL (fédération nationale des professionnels de la carte grise en ligne). C’est un plus de passer par l’un des adhérents.
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Insolite En 1909, il fut décidé d’attribuer une lettre particulière pour les véhicules à vendre. Parmi les lettres disponibles dans le système de l’époque, il ne restait que le J, le Q et le W. C’est ce dernier qui fut retenu. De nos jours encore, ce que l’on appelle les « certificats W garage » ont conservé cette lettre de l’alphabet. |
Le système SIV depuis 2009
Concernant notre carte grise, elle est désormais appelée « certificat d’immatriculation ». Quant au système FNI de 1950, il a été remplacé en 2009 par le système SIV (système d’immatriculation des véhicules). Les numéros d’immatriculation sont nationaux et attribués une fois pour toute au véhicule. Même en cas de cession, même en cas de déménagement hors du département, le numéro ne change pas. D’ailleurs, le département n’est plus qu’une indication et on peut faire figurer celui que l’on désire.
Les plaques du système SIV sont au format « AB – 123 – CD ». Les plaques doivent être avec caractères noirs sur fond blanc. Il existe toutefois une tolérance pour les véhicules de collection qui peuvent conserver les plaques aux caractères blancs ou métalliques sur fond noir. En théorie, le SIV a suffisamment de possibilités de plaques différentes pour plus de 130 ans. Quant à la carte grise, son format actuel, de 2004, pourrait prochainement évoluer pour un format « carte de crédit » électronique. La fin du papier.
Illustration : ANTS/leblogauto.com